Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERAMHOO
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS)

Numéro de dépôt :
1437956
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque CERAMHOO

Déposée le 25 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAMHOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, avenue Jean Moulin, 69729 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2101425) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) (dossier no 2101425) - France.

La marque CERAMHOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAMHOO est expirée depuis le 25 novembre 2007.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , BAMBINE , X002


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) - 15, avenue Jean Moulin, 69729 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2101425) - France - SIREN 301609269


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - (dossier no 2101425) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1997 n°2101425 - Publication au BOPI 1997-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Têtes de robinets et autres articles de robinetterie.